En France, le droit d'auteur naît au moment de la création de l'oeuvre. Il n'y a donc pas besoin de déposer une oeuvre. Par contre, il est important de ménager des preuves de la date de création (en envoyant une enveloppe à la Sacem, à la Scam, à la Sacd...).
Ce qui signifie que l'utilisation d'oeuvres créées par un tiers nécessite le respect des droits d'auteurs. On ne peut pas diffuser sur un blog ou un site web des photos dont on n'est pas l'auteur, à moins d'avoir l'autorisation de cet auteur. Diffuser de la musique sur un site ou un blog nécessite de payer une redevance à la sacem. Enfin, pour la Sacem, publier un lecteur Youtube ou Vimeo ou Dailymotion, revient à se positionner en diffuseur, et donc s'acquitter de verser des droits. Par contre, un simple lien vers la vidéo est légal.
Il existe des contenus libres de droits, mais il s'agit d'un véritable statut qui soumet leur utilisation à des contraintes. L'utilisation de matériaux en Creative Commons fait généralement basculer l'oeuvre dérivée en Creative Commons, c'est-à-dire que n'importe qui pourra utiliser votre oeuvre en Creative Commons. Beaucoup de licences Creative Commons empêche l'utilisateur dérivé de tirer profit financier de l'oeuvre dérivée, mais pas toutes.
Le CopyLeft empêche l'appropriation individuelle d'une création. Votre oeuvre en Copyleft est utilisable, diffusable, modifiable... Si vous exigez des droits d'auteurs pour une oeuvre faite avec des éléments en Copyleft, il s'agit d'une contrefaçon.
Dans tous les cas, il faut mentionner l'auteur et la source de l'élément réutilisé.
Lorsque quelqu'un publie une vidéo sur Youtube, ou Vimeo ou autre, et qu'il autorise l'option "embed", vous êtes théoriquement autorisés à l'utiliser : la licence vous est cédée. Le problème se pose si ce n'est pas l'ayant droit qui a publié la vidéo... VOus êtes alors hors-la-loi.
